Les normes en matière de protection de l’atmosphère peuvent paraître complexes car nombreuses.
Elles concernent divers domaines :
Niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine, et particulièrement pour les personnes sensibles. Ce seuil correspond à des niveaux à partir desquels les pouvoirs publics informent de la situation, mettent en garde la population et recommandent des mesures destinées à la limitation des émissions.
Niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine et/ou l'environnement. Il induit des mesures d'urgence prises par le préfet.
En Normandie, ces seuils sont régis par l'arrêté inter-préfectoral du 22-04-2018 pour les particules PM10, l'ozone et le dioxyde d'azote. Pour le dioxyde de soufre, ces seuils sont régis par l'arrêté inter-préfectoral du 20 juillet 2007.
Niveau de concentration de substances polluantes dans l'atmosphère, fixé sur la base des connaissances scientifiques dans le but d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs de ces substances pour la santé humaine ou pour l'environnement, à atteindre dans une période donnée.
Niveau à atteindre dans un délai donné et à ne pas dépasser, et fixé sur la base des connaissances scientifiques afin d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement dans son ensemble.
Niveau à atteindre, dans la mesure du possible, dans un délai donné, et fixé afin d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement dans son ensemble.
Les lignes directrices mondiales de l’OMS sur la qualité de l’air visent à protéger les populations des effets nocifs de la pollution atmosphérique. Elles sont conçues pour servir de référence mondiale et évaluer si et dans quelle mesure, l’exposition d’une population (notamment les sous-groupes vulnérables et/ou particulièrement sensibles) à des niveaux variés de polluants atmosphériques cause des problèmes sanitaires.
TABLEAU NORMES
* : valeur seuil propre à la législation française (Code de l’environnement)
AOT40 en anglais signifie « Accumulated Ozone over Threshold of 40 ppb », il s'agit du calcul de la somme des différences entre les concentrations horaires d'ozone supérieures à 80 µg/m3 et le seuil de 80 µg/m3 (soit 40 parties par milliard) durant une période donnée.
