Nouveaux seuils européens : décryptage de leur impact en Normandie

Le 20 novembre dernier, le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne ont adopté une nouvelle directive sur "la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe". Ce texte vise à renforcer la santé publique. Atmo Normandie a évalué l'impact de cette nouvelle directive, à l'échelle de la région, en matière de dépassement des valeurs limites.

Avec cette nouvelle directive sur la qualité de l'air, l'Union européenne a rapproché les seuils réglementaires en matière de pollution de l'air des valeurs guides préconisées par les scientifiques de l'OMS. Le texte renforce ainsi les valeurs limites⁽²⁾ (VL) à respecter à partir de 2030. Objectif : apporter de nouveaux bénéfices en matière de santé publique. Plusieurs polluants, qui ont tous des effets chroniques sur la santé humaine, sont concernés : particules PM10 et PM2,5, dioxyde d'azote, etc.

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Des nouveaux seuils plus proches des valeurs guides de l'OMS (crédit-photo : Atmo France)

NB : la France a jusqu’au 11 décembre 2026 pour transposer la directive dans son droit national.

^{(2) valeur limite (VL) = niveau de pollution à atteindre dans un délai donné et à ne pas dépasser, et fixé sur la base des connaissances scientifiques afin d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ou sur l'environnement dans son ensemble}

Les cartes ci-dessous, basées sur les niveaux de pollution de l'année 2023, montrent l'impact du renforcement des seuils réglementaires sur le territoire normand. Avec l'introduction de ces nouveaux seuils réglementaires, même si les niveaux de pollution suivent une tendance à la baisse ces dernières années, de nombreux territoires de Normandie pourraient se trouver confrontés à des dépassements de valeur limite (VL).

Evaluation de l'impact du renforcement des valeurs limites pour trois des polluants surveillés en Normandie

	Valeurs limites actuelles	Futures valeurs limites 2030
Dioxyde d'azote	media_image_legende_afficher media_image_legende_fermer Cartographie de la pollution moyenne de l'air par le dioxyde d'azote en 2023 en Normandie : comparaison aux valeurs limites actuelles (crédit photo : Atmo Normandie)	media_image_legende_afficher media_image_legende_fermer Cartographie de la pollution moyenne de l'air par le dioxyde d'azote en 2023 en Normandie : comparaison aux futures valeurs limites applicables à partir de 2030 (crédit photo : Atmo Normandie)
Particules PM10	media_image_legende_afficher media_image_legende_fermer Cartographie de la pollution moyenne de l'air par les particules PM10 en 2023 en Normandie : comparaison aux valeurs limites actuelles (crédit photo : Atmo Normandie)	media_image_legende_afficher media_image_legende_fermer Cartographie de la pollution moyenne de l'air par les particules PM10 en 2023 en Normandie : comparaison aux futures valeurs limites applicables à partir de 2030 (crédit photo : Atmo Normandie)
Particules PM2,5	media_image_legende_afficher media_image_legende_fermer Cartographie de la pollution moyenne de l'air par les particules PM2,5 en 2023 en Normandie : comparaison aux valeurs limites actuelles (crédit photo : Atmo Normandie)	media_image_legende_afficher media_image_legende_fermer Cartographie de la pollution moyenne de l'air par les particules PM2,5 en 2023 en Normandie : comparaison aux futures valeurs limites applicables à partir de 2030 (crédit photo : Atmo Normandie)

Au vu de ces estimations, il apparaît nécessaire d'anticiper cette future réglementation en menant des politiques publiques plus ambitieuses qu’actuellement pour améliorer davantage la qualité de l'air.

Les membres d'Atmo Normandie peuvent compter sur le double rôle d'expert et de médiateur de leur association, pour les accompagner dans leurs plans d'actions.